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Affichage de 921 à 930 sur 1052 des éléments.
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Annexe A - Formulaire de demande
1
Bulletin No.: 14/2000
1
Partie V - Étanchéité à l'eau et aux intempéries
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour l'industrie
1
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Sujets
Aviation
2059
Publications
1127
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
31
Rapports évaluation opérationnelle
3
Santé et sécurité au travail
3
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
228
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
310
Transport routier
114
Transport ferroviaire
103
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Contenants
3
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
100
(-) 2023
2022
78
(-) 2021
2020
160
2019
188
2018
143
2017
133
2016
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2015
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2014
78
2013
224
2012
112
2011
113
(-) 2010
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
507
Maritime
482
TMD
38
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
797
Publication
255
Type
Type