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Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice D
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 2.0 Avions ultra-légers de base
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le propriétaire d'un avion ultra-léger de type évolué
37.658
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Normes de conception pour avions ultra-légers de type évolué
1
5.2 Exigences en matière de type, de qualification et de maintien des compétences pour les évaluateurs
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Services aériens commerciaux
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2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sécurité maritime
405
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
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1084
Sujet
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