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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
557
Centre reference
246
Publications
163
Services aériens commerciaux
50
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
257
Services généraux
174
Transport ferroviaire
99
Marchandises dangereuses
75
Transport routier
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Campagnes
7
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Examens législatifs
2
Rapports d'évaluation
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Règlements
1
Date
2024
4
2023
2
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
Page
5
Service
1
Type
Type