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Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
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Circulaire d'information (CI) N° 561-003
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Sujets
Aviation
623
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
160
Circulaires d'information
148
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
112
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
344
Services généraux
158
Transport routier
120
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
67
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Publications
16
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
39
2023
71
2022
104
(-) 2021
2020
239
2019
371
(-) 2018
2017
33
2016
41
2015
133
2014
63
(-) 2013
2012
98
2011
116
2010
590
2009
195
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
370
Ferroviaire
110
Surface
2
Type de contenu
Page
403
Publication
88
Sujet
1
Type
Type