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Transports Canada
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Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2011-2012
1
Emplois à Transports Canada
1
Liens
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Suivi des consultations de pages Web en vue d’améliorer votre expérience en ligne
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Processus de sélection en cours
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Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2012-2013
1
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Formulaire de téléchargement de l’Architecture des STI pour le Canada – Version 2.0
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Sujets
Aviation
714
Centre reference
372
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
172
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
35
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
(-) Avis de navigabilité
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
348
(-) Services généraux
Lois et règlements
64
Consultations
54
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
137
Transport ferroviaire
116
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
34
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Date
2024
73
2023
187
2022
74
(-) 2021
(-) 2020
2019
188
2018
55
2017
65
2016
88
2015
224
2014
11
(-) 2013
2012
28
2011
13
2010
74
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
68
Aviation
54
Maritime
31
Routier
16
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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187
Publication
6
Type
Type