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Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Bienvenue à Transports Canada
1
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Sujets
Aviation
330
Centre reference
192
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
145
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Avis de navigabilité
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
64
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
241
Transport routier
104
Services généraux
102
Lois et règlements
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Consultations
29
(-) Transparence
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
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Campagnes
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Marine
2
Date
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2017
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2016
1
2012
6
2011
8
2010
37
Catégorie
Corporate
7
Aviation
6
Ferroviaire
1
Maritime
1
Routier
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TMD
1
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