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Transports Canada
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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
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Directive visant le personnel (DP)
1
Un succès virtuel : l’effectif à distance de Transports Canada ouvre la voie à un gouvernement numérique
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Sujets
Aviation
333
Centre reference
193
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
145
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
242
Transport routier
104
Services généraux
103
Lois et règlements
48
Consultations
30
Transparence
14
(-) Transports Canada au service des Canadiens
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Date
2024
1
2022
7
(-) 2021
2019
2
2015
56
2014
1
(-) 2013
2012
9
2011
34
2010
27
Catégorie
Corporate
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
3
Type
Type