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Circulaire d'information (CI) N° 300-007
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Circulaire d'information (CI) N° 302-003
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Circulaire d'information (CI) N° 300-016
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Sujets
Aviation
562
(-) Centre reference
Circulaires d'information
166
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
74
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
38
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
91
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
222
Transport maritime
180
(-) Transport ferroviaire
Règles
74
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
96
Marchandises dangereuses
87
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
23
Marine
9
Publications
9
Infrastructure
1
Date
2024
47
2023
68
(-) 2022
(-) 2021
2020
239
2019
369
(-) 2018
2017
33
2016
41
2015
133
2014
63
2013
103
2012
98
2011
116
2010
590
2009
195
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
301
Ferroviaire
163
Surface
2
Type de contenu
Page
352
Publication
137
Sujet
1
Type
Type