Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 33 sur 33 des éléments.
Recherche
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Cloned
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Sujets
Aviation
690
Centre reference
409
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
(-) Gestion des risques liés à la fatigue
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
21
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
9
Certification des aéronefs
6
Maintenance et construction des aéronefs
2
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
275
Transport routier
263
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
113
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
2021-2022
28
Infrastructure
13
(-) Marine
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Numéro 2/2021
6
Numéro 4/2021
6
Numéro 3/2019
5
Numéro 4/2019
5
Numéro 3/2021
3
Numéro 1/2021
2
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Date
2024
19
2023
32
2022
8
(-) 2021
2020
60
(-) 2019
2018
5
2017
7
2015
1
2012
2
2011
5
2010
6
Catégorie
Aviation
23
Maritime
7
Corporate
2
Type de contenu
Page
33
Type
Type