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Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
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Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 20 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à la formation (B-737-8 et autres aéronefs)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 21 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 22 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Navigabilité des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
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Accords et arrangements internationaux
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(-) Certification des aéronefs
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
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Maintenance et construction des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
74
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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