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Transports Canada
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1 - Bouées de sauvetage
1
Chapitre V – Canots de secours
1
12. Sécurité en matière d’incendie
1
Mandat du CCN
1
18. Emménagements
1
Sécurité de la navigation et radiocommunications
1
Groupe 4 - Alimentation électrique de secours
45.064
Introduction
1
Partie VII - Éclairage de secours supplémentaire
1
13 - Projecteurs pour embarcations et canots de secours
1
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
23
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
10
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
15
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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202
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
535
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
327
Publication
239
Service
1
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