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Transports Canada
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Plan de protection des océans
1
Journée nationale de l'aviation 23 février - TP 14990
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Entrée d’eau
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
118
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
1
Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
80
Transport routier
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
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Programmes
29
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
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Publications
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Date
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203
2012
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(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
158
Aviation
11
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
123
Publication
70
Service
1
Type
Type