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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 411 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
620
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
292
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
137
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
19
Publications et documents d'orientation
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Spécifications exploitation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
13
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
301
Services généraux
127
Transport ferroviaire
118
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
108
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
47
2023
73
2022
37
(-) 2021
2020
253
2019
340
2018
176
2017
32
2016
26
2015
102
2014
40
(-) 2013
(-) 2012
2011
116
2010
590
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
401
Type de contenu
Page
411
Type
Type