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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 987 des éléments.
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Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
289
Publications
138
Services aériens commerciaux
47
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
205
(-) Services généraux
Lois et règlements
123
Consultations
32
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
13
Bulletin de nouvelles
7
Publications
7
Contenants
4
Avis de sécurité
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Publications
3
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
207
2023
373
2022
256
(-) 2021
2020
521
2019
740
2018
409
2017
176
(-) 2016
2015
417
2014
116
2013
170
(-) 2012
2011
219
2010
1766
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
584
TMD
129
Ferroviaire
127
Corporate
87
Maritime
24
Routier
11
Surface
2
Type de contenu
Page
764
Publication
217
Sujet
5
Service
1
Type
Type