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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
576
Centre reference
287
Publications
135
Services aériens commerciaux
52
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
185
Services généraux
181
Marchandises dangereuses
129
Transport ferroviaire
112
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
23
Publications
8
Campagnes
5
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
5
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Examens législatifs
2
Rapports d'évaluation
2
Bulletins
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
4
2023
2
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
Page
5
Service
1
Type
Type