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Transports Canada
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Affichage de 611 à 620 sur 981 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 400-001
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Vents en milieu urbain : ce que les pilotes de drones doivent savoir
1
Exemption de l'application de l'article 507.07 du Règlement de l'aviation canadien
1
Transports Canada participe au congrès de la COPA 2019
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(1)a), 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Le rôle des satellites dans l’aviation générale
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Détérioration de la partie chaude du moteur et surveillance des tendances de l’état du moteur (ECTM) - Alerte aux difficultés en service
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
572
Publications
160
Services aériens commerciaux
64
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
299
Transport routier
269
Transport maritime
203
Sécurité maritime
155
Inspection et certification des bâtiments
11
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
La sécurité des navires
1
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
151
Transport ferroviaire
149
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
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2023
141
2022
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2020
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(-) 2019
2018
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2017
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222
2014
65
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133
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2011
204
2010
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(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
956
Maritime
6
Surface
2
Type de contenu
Page
848
Publication
123
Sujet
9
Service
1
Type
Type