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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-039
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
299
Publications
103
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
106
Consultations
43
Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
165
Marchandises dangereuses
112
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
349
2022
218
(-) 2021
2020
494
2019
680
2018
372
2017
139
2016
170
2015
384
2014
99
2013
153
(-) 2012
2011
209
2010
1764
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
625
Ferroviaire
119
Corporate
37
Maritime
28
Routier
12
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
Page
695
Publication
160
Sujet
8
Service
2
Type
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