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Avis de navigabilité
1
Alerte de difficultés en service
1
Technologies maritimes de l’Arctique
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE B - Termes non définis utilisés couramment
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE C
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
90
Transport routier
66
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Journée de la sécurité des drones
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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