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Transports Canada
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Affichage de 351 à 357 sur 357 des éléments.
Recherche
Vie privée et drones
1
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Admissibilité
1
Déclaration d’intérêt
1
Proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Pagination
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36
Sujets
Aviation
463
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
277
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
65
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
11
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
241
Services généraux
104
Transport routier
104
Marchandises dangereuses
90
Transport ferroviaire
86
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
15
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
65
2023
115
2022
67
(-) 2021
2020
240
2019
350
2018
202
2017
28
2016
21
2015
87
2014
40
(-) 2013
2012
33
2011
83
2010
93
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
333
Routier
7
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
349
Publication
5
Sujet
3
Type
Type