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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 349 des éléments.
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1
2. Matériel de navigation
1
1. Procédures de Sécurité
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
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Sujets
Aviation
766
Services généraux
518
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
155
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
4
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Navigation dans l'Arctique
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
155
(-) Transport ferroviaire
Règles
63
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Passages à niveau
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Normes
9
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
125
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
9
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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(-) 2023
2022
112
(-) 2021
2020
139
2019
147
2018
132
2017
92
2016
122
(-) 2015
(-) 2014
2013
215
2012
91
2011
71
2010
414
(-) 2009
Catégorie
Maritime
182
Ferroviaire
149
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
203
Page
146
Type
Type