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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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1
Programme national de surveillance aérienne
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
552
Centre reference
324
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
320
Marchandises dangereuses
107
Transport ferroviaire
106
Transport maritime
85
Sécurité maritime
65
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Modifications générales
3
2021
2
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
(-) Marine
Normes de sécurité des véhicules
2
Rapports d'évaluation
2
2023
1
2024
1
Examens législatifs
1
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
11
2023
6
2022
3
(-) 2021
2020
23
2019
14
2018
41
2017
4
(-) 2015
Catégorie
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
5
Type
Type