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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 28 des éléments.
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Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Evaluation des aéronefs
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
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Certification des aéronefs
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Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Programmes de financement
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(-) Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
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Programmes de bateaux abandonnés
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Programme national de surveillance aérienne
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(-) Publications
Marine
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2010
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Catégorie
Aviation
15
Routier
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Type de contenu
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18
Publication
9
Service
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Type
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