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Affichage de 171 à 175 sur 175 des éléments.
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Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - BSN No. : 20/2021
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Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
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Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
417
Centre reference
255
Publications
63
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
158
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
99
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
109
Transport ferroviaire
79
Transport routier
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
78
2023
58
2022
75
(-) 2021
2020
164
2019
115
2018
114
(-) 2017
2016
109
2015
47
2014
62
2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
115
Ferroviaire
22
Aviation
14
Routier
8
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
94
Publication
80
Service
1
Type
Type