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Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
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Gestion proactive des navires : document de travail
1
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
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Proposition de modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
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Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Arrêté sur les ouvrages majeurs
1
Catégories d’ouvrages dans le projet de loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Programme national de surveillance aérienne
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