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Transports Canada
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Aéroport de Churchill
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Sujets
Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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La présence maritime internationale du Canada
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(-) Se préparer à utiliser son embarcation
Sûreté maritime
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Publications
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Campagne de sécurité du taxi aérien
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
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Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2020
18
2019
8
2018
11
Catégorie
Aviation
6
Maritime
1
Type de contenu
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10
Service
1
Type
Type