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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Ébauche - Règlement sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Sujets
Aviation
331
Centre reference
238
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
96
Transport ferroviaire
74
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
3
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
2
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
72
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
11
2023
9
2022
7
(-) 2021
2020
18
2019
7
2018
16
2017
2
2016
3
2015
5
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
(-) 2009
Catégorie
Aviation
5
Ferroviaire
3
Type de contenu
Page
6
Publication
2
Service
1
Type
Type