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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 191 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Passages à niveau privés
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
43.549
Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Méthode d'essai
1
Objectif de l'étude, Résumé des constatations, Considérations en matière de réglementation
1
Historique
1
Résultats
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Sujets
Aviation
2218
Publications
1249
Services aériens commerciaux
572
Centre reference
246
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintenance et construction des aéronefs
7
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
576
Services généraux
158
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
6
Passages à niveau
2
Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
41
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
2024
42
2023
106
2022
100
(-) 2021
2020
114
2019
256
2018
45
2017
15
2016
17
2015
39
2014
27
2013
55
(-) 2012
(-) 2011
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
108
Routier
56
Aviation
15
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
96
Page
94
Sujet
1
Type
Type