Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 633 des éléments.
Recherche
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe B
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Index de référence du RAC
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
5.2 Exigences en matière de type, de qualification et de maintien des compétences pour les évaluateurs
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2153
Publications
1212
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
337
Spécifications exploitation
148
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Rapports évaluation opérationnelle
12
Santé et sécurité au travail
5
Aviation commerciale et d'affaires
4
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
234
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintenance et construction des aéronefs
7
Accords et arrangements internationaux
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
604
Services généraux
200
Transport ferroviaire
82
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
30
2023
92
2022
31
(-) 2021
2020
107
2019
237
2018
19
(-) 2017
2016
7
2015
22
2014
4
2013
47
2012
43
(-) 2011
(-) 2010
Catégorie
Aviation
562
Routier
57
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
609
Publication
23
Sujet
1
Type
Type