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Transports Canada
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Le changement climatique et ses effets sur le transport maritime
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Routes de navigation dans l’Arctique canadien
1
Système de zones et de dates (SZD)
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
1
Émissions atmosphériques
1
Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
Conseil de l’Arctique
1
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Aviation civile
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Infrastructure
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Marine
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Publications
9
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Journée de la sécurité des drones
1
Examens législatifs
6
Date
2024
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2023
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2022
58
(-) 2021
2020
128
(-) 2019
2018
113
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
(-) 2011
(-) 2010
Catégorie
Maritime
612
Aviation
13
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
360
Publication
277
Service
2
Type
Type