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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
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Sujets
Aviation
2063
Publications
1177
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
335
Spécifications exploitation
148
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Rapports évaluation opérationnelle
5
Santé et sécurité au travail
5
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Aviation commerciale et d'affaires
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
61
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
52
Avis de navigabilité
45
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
517
Services généraux
136
Transport ferroviaire
77
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
23
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
(-) Marine
Date
2024
45
2023
47
2022
33
(-) 2021
2020
217
2019
333
2018
180
2017
32
2016
26
2015
101
2014
40
2013
91
2012
66
(-) 2011
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
742
Maritime
2
Type de contenu
Page
754
Type
Type