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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Sujets
Aviation
2065
Publications
1177
Services aériens commerciaux
537
Centre reference
216
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aviation civile
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
517
Services généraux
137
Transport ferroviaire
77
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
2
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
23
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
2022
1
(-) 2021
2020
2
2019
4
2018
2
2017
1
2016
1
2014
1
2013
1
(-) 2011
(-) 2010
Catégorie
Routier
5
Aviation
4
Type de contenu
Page
7
Publication
2
Type
Type