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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 940 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
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Sujets
Aviation
2238
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
743
Navigation dans l'Arctique
31
Inspection et certification des bâtiments
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
225
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
117
Marchandises dangereuses
86
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
19
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
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2020
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2016
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2015
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2014
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(-) 2012
2011
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(-) 2010
2009
4
Catégorie
Maritime
789
Ferroviaire
126
Routier
7
Corporate
5
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
542
Publication
397
Sujet
1
Type
Type