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Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Définitions
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1192
Services aériens commerciaux
554
Centre reference
250
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
67
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
552
Services généraux
375
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Sécurité ferroviaire
18
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
128
2023
168
2022
162
(-) 2021
2020
421
2019
533
2018
316
2017
93
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
144
(-) 2012
2011
205
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2224
Ferroviaire
138
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1261
Page
1118
Sujet
5
Service
1
Type
Type