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Affichage de 71 à 80 sur 3005 des éléments.
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Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
6.1 Introduction
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1189
Services aériens commerciaux
565
Centre reference
343
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
111
Navigabilité des aéronefs
63
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
505
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
25
Inspection et certification des bâtiments
8
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
241
Transport ferroviaire
142
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
164
2023
195
2022
116
(-) 2021
(-) 2020
2019
598
2018
392
2017
175
2016
178
2015
267
2014
126
2013
337
(-) 2012
2011
274
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2376
Maritime
594
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
1592
Publication
1398
Sujet
12
Service
3
Type
Type