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Affichage de 1 à 10 sur 18 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Guides de test en vol
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
2014
Publications
1170
Services aériens commerciaux
539
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aviation civile
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
Services généraux
152
Transport ferroviaire
108
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
31
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
20
2023
42
2022
28
(-) 2021
2020
14
2019
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2018
29
2017
8
2016
1
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2
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2011
1
(-) 2010
Catégorie
Routier
7
Aviation
5
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
12
Publication
5
Sujet
1
Type
Type