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Affichage de 2691 à 2696 sur 2696 des éléments.
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Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Circulaire consultative (CC)
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270
Sujets
(-) Aviation
Publications
1225
Services aériens commerciaux
526
Centre reference
518
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
68
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
5
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2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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172
(-) Transport routier
Publications
33
Sécurité des véhicules automobiles
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Technologies d’aide à la conduite
25
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9
Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Technologies novatrices
5
Commercial vehicles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Conduire en toute sécurité
3
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Defects and recalls
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Child safety
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
119
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Publications
18
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
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2020
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2017
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2012
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2002
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Catégorie
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2546
Routier
119
Corporate
4
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
1421
Publication
1266
Sujet
8
Service
1
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