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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 273 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
2060
Publications
1157
Services aériens commerciaux
508
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
138
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
29
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
711
Services généraux
151
Transport ferroviaire
111
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
10
Normes
7
Publications
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
108
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
30
2023
37
2022
30
(-) 2021
2020
179
2019
309
2018
178
2017
20
2016
24
2015
91
(-) 2014
(-) 2013
2012
36
2011
82
(-) 2010
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
254
Ferroviaire
12
Type de contenu
Page
269
Publication
4
Type
Type