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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 3584 des éléments.
Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-002
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-004
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-030
1
Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1197
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
526
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
61
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
12
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
323
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Publications
33
Technologies d’aide à la conduite
26
Sécurité des véhicules automobiles
24
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Conduire en toute sécurité
4
Statistiques et données
4
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
2
Child safety
2
Commercial vehicles
2
Defects and recalls
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
132
Marchandises dangereuses
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
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Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
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2023
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2022
170
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2020
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(-) 2019
2018
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2017
183
2016
180
2015
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2012
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2011
274
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2009
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2008
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2006
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2005
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38
2002
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Catégorie
Aviation
2476
Maritime
745
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292
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24
Corporate
8
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3
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Publication
1629
Sujet
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Service
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