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Avis de navigabilité, B013, édition 1
1
Ingénierie des évaluations techniques Sécurité des aérodromes, Aviation civile - TP 13706 - Annexe C - Photos des essais 28 à 40
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.150(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
3.16 Membres d'équipage frappés d'incapacité soudaine
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juilliet 2021
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