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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Aéronefs ultra-légers
1
Information pour pilote examinateur et test en vol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
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Sujets
Aviation
1996
Publications
1157
Services aériens commerciaux
509
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
71
Avis de navigabilité
39
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
5
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
615
Services généraux
229
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
71
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
45
2023
98
2022
55
(-) 2021
2020
259
2019
515
2018
201
2017
27
(-) 2016
2015
95
(-) 2014
2013
131
2012
49
2011
84
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
241
Routier
56
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
291
Publication
22
Sujet
2
Type
Type