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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Sujets
Aviation
2003
Publications
1136
Services aériens commerciaux
505
Centre reference
204
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Aviation civile
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
547
Services généraux
216
Transport ferroviaire
172
Transport routier
87
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
11
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
(-) Importer un véhicule
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
74
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
9
Marine
4
Normes sur les passages à niveau
3
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Date
(-) 2022
(-) 2021
2020
8
2019
7
2018
7
2017
1
2016
1
(-) 2014
2013
1
2011
1
(-) 2010
Catégorie
Aviation
4
Routier
3
Type de contenu
Page
7
Type
Type