Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
Recherche
FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
APPENDICE 3 au RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE BOMBARDIER BD-700-1A10 et BD-700-1A11 Global Express et Global 5000
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Comment présenter une demande
1
Sujets
Aviation
2082
Publications
1119
Services aériens commerciaux
519
Publications et documents d'orientation
324
Spécifications exploitation
142
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
35
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
220
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
493
Sécurité maritime
449
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
8
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
355
Transport ferroviaire
108
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
46
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
16
Campagnes
5
Publications
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Marine
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Examens législatifs
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2024
4
2023
3
(-) 2021
2020
1
2019
2
2018
1
2017
7
(-) 2015
2012
18
2011
3
(-) 2010
Catégorie
Aviation
5
Maritime
1
Type de contenu
Page
5
Publication
1
Type
Type