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Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
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Circulaire d'information (CI) N° 521-009
1
Circulaire d'information (CI) N° 522-001
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-011
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-017
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Circulaire d'information (CI) N° 529-001
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Circulaire d'information (CI) N° 302-016
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-004
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Sujets
Aviation
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Publications
1181
Services aériens commerciaux
517
(-) Centre reference
Circulaires d'information
147
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
43
Avis de navigabilité
40
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
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Services généraux
248
Procédures d'utilisation normalisées aéronef multipilote
146
Procédures d'utilisation normalisées avion monopilote
130
Transport ferroviaire
110
Marchandises dangereuses
88
Transport routier
84
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
33
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 704 - Exploitation d'un service aérien de navette
14
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
11
Marine
11
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
10
Publications
9
Campagnes
5
Notes d'orientation - Formation de pilotes privés et professionnels - Approches et atterrissages de précision sans puissance
4
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
1
Infrastructure
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Date
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35
2023
38
2022
32
(-) 2021
2020
181
2019
307
(-) 2018
(-) 2017
2016
21
2015
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2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
317
Type de contenu
Page
324
Type
Type