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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice D
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
… de type évolué 4.0 Avantages des pilotes 4.1 Permis de
pilote
- avion ultra-léger 4.2 Transport de passagers par …
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 2.0 Avions ultra-légers de base
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1133
Services aériens commerciaux
514
Centre reference
152
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
534
Services généraux
194
Transport ferroviaire
81
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
23
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
89
2023
151
2022
77
(-) 2021
2020
384
2019
500
2018
322
(-) 2017
2016
71
2015
222
2014
65
2013
134
2012
155
2011
205
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1932
Maritime
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1100
Page
846
Sujet
5
Service
1
Type
Type