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Aviation
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Publications
1164
Services aériens commerciaux
533
(-) Centre reference
Circulaires d'information
159
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
55
Avis de navigabilité
38
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
111
Navigabilité des aéronefs
61
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
21
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
7
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
3
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
526
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
27
Inspection et certification des bâtiments
13
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
140
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
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Examens législatifs
33
Publications
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Marine
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Campagnes
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Infrastructure
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Catégorie
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Aviation
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2
Corporate
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Publication
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Service
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Sujet
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