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Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1174
Services aériens commerciaux
515
Centre reference
344
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
69
Navigabilité des aéronefs
41
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
27
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
601
Services généraux
373
Transport ferroviaire
132
Transport routier
131
(-) Technologies d’aide à la conduite
Autres systèmes d'aides à la conduite
15
Avertissements de collision
5
Intervention anticollision
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Technologies novatrices
15
Statistiques et données
14
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Importer un véhicule
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Commercial vehicles
5
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
4
Research and testing
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
84
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Examens législatifs
31
Campagnes
15
Marine
12
Publications
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
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2022
109
(-) 2021
2020
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2019
497
(-) 2018
2017
89
2016
71
2015
221
2014
65
2013
134
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2285
Routier
28
Ferroviaire
22
Corporate
4
Surface
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
1200
Publication
1145
Service
17
Sujet
9
Type
Type