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Sujets
(-) Aviation
Publications
1149
Services aériens commerciaux
513
Centre reference
337
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Navigabilité des aéronefs
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
511
Navigation dans l'Arctique
27
Inspection et certification des bâtiments
18
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
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Importer un véhicule
9
Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Commercial vehicles
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Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Child safety
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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CANUTEC
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Publications
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Plans d'intervention d'urgence
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Contenants
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
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Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
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Contenants pour explosifs (classe 1)
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
37
Examens législatifs
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Campagnes
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Marine
12
Publications
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2017
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2015
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Corporate
5
Ferroviaire
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Publication
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Service
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