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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 3458 des éléments.
Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-002
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-004
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-030
1
Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1188
Services aériens commerciaux
534
Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Pollution marine et intervention environnementale
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Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Services généraux
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
169
Technologies d’aide à la conduite
33
Technologies novatrices
20
Statistiques et données
16
Publications
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
5
Commercial vehicles
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Child safety
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Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
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Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
146
Marchandises dangereuses
107
Programmes
73
Centre d’innovation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Centre innovation
1
Campagnes
16
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
174
(-) 2023
2022
170
(-) 2021
2020
540
(-) 2019
2018
408
2017
183
2016
180
2015
273
2014
130
2013
380
2012
220
2011
274
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
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Catégorie
Aviation
2488
Maritime
589
Routier
297
Ferroviaire
24
Corporate
9
Surface
4
Type de contenu
Page
1853
Publication
1568
Sujet
19
Service
18
Type
Type