Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 24 des éléments.
Recherche
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe B
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
1
Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1937
Publications
1114
Services aériens commerciaux
505
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
29
Aviation commerciale et d'affaires
2
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintenance et construction des aéronefs
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Sécurité des drones
18
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
486
Services généraux
205
Transport ferroviaire
149
Transport routier
85
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
57
Programmes
40
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Publications
8
Marine
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Date
2024
14
2023
29
(-) 2022
(-) 2021
2020
50
2019
16
2017
4
2015
1
2012
2
2011
1
(-) 2010
Catégorie
Aviation
19
Corporate
1
Type de contenu
Page
23
Service
1
Type
Type