Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 203 des éléments.
Recherche
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Aéronefs ultra-légers
1
Information pour pilote examinateur et test en vol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le fabricant d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 4.0 Avantages des pilotes
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1938
Publications
1115
Services aériens commerciaux
505
Centre reference
164
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
486
Services généraux
205
Lois et règlements
95
(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
74
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Consultations
61
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport ferroviaire
149
Transport routier
83
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
51
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
2024
43
2023
30
(-) 2022
(-) 2021
2020
82
2019
68
2018
14
2017
25
2016
5
2015
217
2014
1
2013
3
2012
34
2011
3
(-) 2010
Catégorie
Aviation
164
Routier
6
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
194
Publication
8
Sujet
1
Type
Type